Air France : Règlement du Personnel au Sol n° 2 - RPS 2

 SOMMAIRE

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Première partie :
DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

DUREE DU TRAVAIL - AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – CONGES

• 1. DUREE DU TRAVAIL

• • 1.1. Travail effectif
  • 1.2. Durée régulière du travail
  • 1.3. Durées maximales de travail
  • 1.4. Répartition hebdomadaire - Repos
  • 1.5. Amplitude journalière du service
  • 1.6. Coupures
  • 1.7. Journée de service continue
  • 1.8. Travail de nuit, des dimanches et des jours fériés
  • 1.9. Horaires de travail

• 2. DECOMPTE DES HEURES DE TRAVAIL

• • 2.1. Décompte horaire
  • 2.2. Décompte et paiement des heures de travail
  • 2.3. Heures régulières
  • 2.4. Heures complémentaires
  • 2.5. Heures supplémentaires
  • 2.6. Récupération individuelle

• 3. ASTREINTES

 Deuxième partie
CONGES

CONGES

• 1. DISPOSITIONS COMMUNES

• • 1.1. Principes d’attribution des congés
  • 1.2. Périodes des congés - Tour de départ
  • 1.3. Maladies ou accidents au cours des congés

• 2. CONGES ANNUELS DU PERSONNEL EN SERVICE EN FRANCE
  (à l’exception du personnel muté dans les DOM)

• • 2.1. Durée des congés
  • 2.2. Congés supplémentaires
  • 2.3. Limitation du temps consécutif d’absence
  • 2.4. Décompte des congés
  • 2.5. Modalités d’attribution des congés
  • 2.6. Délais de route - Frais de voyage

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