SOMMAIRE
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Première partie :
DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
- 1. DUREE DU TRAVAIL
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- 1.1. Travail effectif
- 1.2. Durée régulière du travail
- 1.3. Durées maximales de travail
- 1.4. Répartition hebdomadaire - Repos
- 1.5. Amplitude journalière du service
- 1.6. Coupures
- 1.7. Journée de service continue
- 1.8. Travail de nuit, des dimanches et des jours fériés
- 1.9. Horaires de travail
- 2. DECOMPTE DES HEURES DE TRAVAIL
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- 2.1. Décompte horaire
- 2.2. Décompte et paiement des heures de travail
- 2.3. Heures régulières
- 2.4. Heures complémentaires
- 2.5. Heures supplémentaires
- 2.6. Récupération individuelle
- 3. ASTREINTES
Deuxième partie
CONGES
- 1. DISPOSITIONS COMMUNES
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- 1.1. Principes d’attribution des congés
- 1.2. Périodes des congés - Tour de départ
- 1.3. Maladies ou accidents au cours des congés
- 2. CONGES ANNUELS DU PERSONNEL EN SERVICE EN FRANCE
(à l’exception du personnel muté dans les DOM)
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- 2.1. Durée des congés
- 2.2. Congés supplémentaires
- 2.3. Limitation du temps consécutif d’absence
- 2.4. Décompte des congés
- 2.5. Modalités d’attribution des congés
- 2.6. Délais de route - Frais de voyage