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Air France : Règlement du Personnel au Sol n° 3 - RPS 3

REMUNERATION

mardi 20 juillet 2004, par Bureau national Sud Aérien.


PREAMBULE

Le présent règlement, établi après consultation des organisations syndicales représentatives du personnel, a pour objet de fixer pour le personnel au sol les modalités d’application du titre III du Statut du Personnel relatif à la rémunération.

Il annule et remplace toutes les dispositions antérieures traitant des mêmes objets.

 SOMMAIRE

(Pour lire les différentes parties des réglements, cliquez sur l’icone pour télécharger le fichier .pdf à lire avec Acrobat Reader)

 Première partie :
REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE EN FRANCE METROPOLITAINE ET DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER

RPS3 - REMUNERATION
RPS1 - GRILLE DES COEFFICIENTS DE REMUNERATION
  • 1. PRINCIPES GENERAUX
    • 1.1. Structure de la rémunération
    • 1.2. Durée du travail
    • 1.3. Traitement mensuel fixe
    • 1.4. Mode de rémunération
  • 2. INCIDENCES DE LA DUREE ET DE L’HORAIRE DU TRAVAIL
    • 2.1. Majorations liées à l’horaire de travail
    • 2.2. Particularités
  • 3. REMUNERATION PENDANT LE CONGE ANNUEL OU LE CONGE POUR RAISON DE SANTE
    • 3.1. Rémunération de congé annuel
    • 3.2. Rémunération pendant les congés avec solde pour raison de santé
    • 3.3. Extensions du traitement de congé
  • 4. PRIMES UNIFORME ANNUELLE ET DE FIN D’ANNEE
    • 4.1. Conditions d’attribution
    • 4.2. Montant
    • 4.3. Modalités de versement de la Prime Uniforme Annuelle
    • 4.4. Modalités de versement de la Prime de Fin d’Année
  • 5. AUTRES PRIMES
    • 5.1. Régime fiscal et cotisations sociales
    • 5.2. Types de primes
    • 5.3. Modalités d’attribution
    • 5.4. Montant et conditions d’attribution

-* 6. INDEMNITES

    • 6.1. Régime fiscal et cotisations sociales
    • 6.2. Types d’indemnités
    • 6.3. Modalités d’attribution
    • 6.4. Montant et conditions d’attribution

-* 7. AUTRES DISPOSITIONS

    • 7.1. Jeunes agents et ouvriers
    • 7.2. Situation de « faisant fonction »
    • 7.3. Points additionnels
    • 7.4. Traitement en cas de changement d’emploi

-* 8. REMUNERATION DU PERSONNEL AFFECTE DANS LES DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER

    • 8.1. Dispositions générales
    • 8.2. Dispositions applicables au personnel muté entre la France
      métropolitaine et les Départements d’Outre-Mer

 Deuxième partie :
REMUNERATION DES PERSONNELS MUTES A L’ETRANGER ET DANS LES TERRITOIRES D’OUTRE-MER

RPS3 - REMUNERATION DES PERSONNELS MUTES A L’ETRANGER ET DANS LES TOM
  • 1. PRINCIPES GENERAUX
    • 1.1. Mode de rémunération
    • 1.2. Structure de la rémunération
  • 2. PART LOCALE
  • 3. PART FRANCAISE
    • Eléments familiaux :
      • a) allocations familiales
      • b) Indemnité de scolarité France
  • 4. CARACTERE FORFAITAIRE DE LA REMUNERATION
  • 5. DISPOSITIONS DIVERSES
    • 5.1. Couverture sociale
    • 5.2. Traitement de congé
      • 5.2.1. Traitement pendant le congé payé
      • 5.2.2. Traitement pendant les congés de maladie avec solde

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